Comité technique et CHSCT

Le Comité Technique (CT) est une instance consultative, comprenant des représentants du personnel et des représentants de la collectivité territoriale ou de l’établissement public, dont l’avis est obligatoire pour le fonctionnement et l’organisation des services. Un Comité Technique est obligatoirement créé dans chaque collectivité ou établissement employant au moins 50 agents ou auprès du Centre de Gestion, pour les collectivités et établissements affiliés employant moins de 50 agents.

 

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) est une instance consultative spécialisée. Pour les collectivités affiliées au Centre de Gestion de l’Aude et employant moins de 50 agents, les missions du CHSCT sont exercées par le Comité Technique placé auprès du Centre de Gestion de l’Aude.

 

Règlement intérieur

Les membres

REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS

TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom & prénom Qualité Nom & prénom Qualité
BRUNEL Serge Président JUSTE Jean-François Maire de CONQUES/ORBIEL
ARNAUD Magali Maire de VILLAR EN VAL NACCACHE Nathalie Maire de LABASTIDE D’ANJOU
ANTOINE Hervé Maire de VILLENEUVE LA COMPTAL MAILHAC Alain Maire de BOUTENAC
VANDERHOOFT Isabelle Maire-Adjoint OUVEILLAN RIVIERE Marilyse Maire de TOURNISSAN
GILS Denise Maire de PEYRIAC MINERVOIS LEPINE Serge Maire de CAMPLONG D’AUDE
BORT Béatrice Maire de HOMPS MOUNIE Denis Maire de la DIGNE D’AVAL
ADIVEZE Marc Maire d’ALAIRAC MARTIN Nicole Maire de RICAUD
DHUMEZ Patricia Maire de PREIXAN ARMANGAU Alexis Maire de FITOU

 

REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL

TITULAIRES SUPPLEANTS
Nom & prénom Syndicat Nom & prénom Syndicat
CUTANDA Marie Claire CGT CONTIES Cyril CGT
PASERO Didier CGT GARCIA Julie CGT
CROS Cyril FSU PROME Corine FSU
SIMON Didier CFDT SANCHEZ Alain CFDT
MERELO Géraldine FO MAFFRE Claude FO
FRAISSE-SAHUN Véronique FO BARTHAS Pierre FO
PERRAMOND Xavier FO COURTY Florence FO
CESCO Bernard FO SAVOYE Sandrine FO

Le calendrier 2021

19 janvier 2021
2 mars 2021
12 mai 2021
6 juillet 2021
12 octobre 2021
7 décembre 2021

Documents disponibles et téléchargeables

GESTION DU SECRÉTARIAT DU CT/CHSCT

 

Caroline ALBERT

04 68 77 79 67

ct-chsct@cdg11.fr

LES DEMANDES D’AVIS DU CT/CHSCT DOIVENT ETRE ADRESSEES UNIQUEMENT PAR MAIL SOUS FORMAT PDF (1 document PDF par saisine).

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