Informations
- Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée
Extrait de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 - Version consolidée au 14 mars 2012
- Nouveau code du travail
- Sommaire simplifié du nouveau Code du travail (Juillet 2008)
- Sommaire complet du nouveau Code du travail - Partie Santé et sécurité au travail (Juillet 2008)
- Recodification du code du travail - Lien avec le ministère correspondant (Novembre 2008)
- Décret n° 85-603 modifié du 10 juin 1985
- Décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié par Décret n°2012-170 du 03 février 2012
- Décret n°2012-170 du 03 février 2012
- Travail en hauteur
Décret n°2004-924 du 1° septembre 2004
- Bruit
Décret n°2006-892 du 19 juillet 2006
- Qualification initiale et formation continue des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs (F.I.M.O. et F.C.O.)
- Décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007
- Arrêté du 04 juillet 2008
- Guide informatif
- Nota : Les formations des assistants de prévention (ex-A.C.M.O.) sont assurées par le C.N.F.P.T.
- Pandémie grippale
Document relatif au site "Info' pandémie grippale"
- Possession obligatoire d'un éthylotest dans les véhicules : sanction à partir du 1er novembre 2012 Cliquez ici
- Employés municipaux : possibilité de conduire un tracteur avec un permis B ? Cliquez ici
- "Document unique d'évaluation des risques professionnels" sur le département de l'Aude
- Guide 2013 d'évaluation des risques professionnels - Document unique
- Information complémentaire de Novembre 2012
- Note informative de Février 2012
- Note informative de Février 2010
- Note informative de Février 2009
- Note informative de Juillet 2008
- Initiation au premiers secours Cliquez ici
- Risques psychosociaux (RPS) : Définitions - Caractérisations - Sources potentielles - Préventions Cliquez ici
- Prévention des risques dans les métiers de la collecte des déchets ménagers (Evaluac : un outil pour faire progresser la prévention des risques dans les métiers de la collecte des déchets ménagers) Cliquez ici
- RASSCT : Rapport Annuel sur la Santé, la Sécurité et les Conditions de Travail Cliquez ici
- Colloque « Préventions pratiques des TMS »
Le mardi 25 avril 2017 au Centre de Gestion de la F.P.T. de l’Aude à Carcassonne
Supports diffusés des interventions :
- Atteintes à la santé, épidémiologie et problématique (Dr Nicolas LUBY)
- Ergonomie et préventions (David SANTARELLA)
- Posture de travail en position assise (Michel CUNY)
- Etat sur les aides financières simplifiées et les contrats de prévention (Sébastien LE METAYER)
- Dispositifs d’accompagnement (David SANTARELLA)
- Visite sur site et contrat de prévention (EHPAD « Les Romarins » - Maison de retraite à Pennautier) (Jean-Louis BIZOT)
- Contrat de prévention (Alain BOURRAT)
- Ergothérapeutes : Applications (Emilie PREVOST, Myrtille FRANCOIS)
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