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Elections professionnelles 2018

- Circulaire DGCL en date du 26 mars 2018 sur la représentation équilibrée des femmes et des hommes pour la composition des listes des candidats aux élections professionnelles des organismes consultatifs de la FPT

- Circulaire GRH / 2017-010 / Elections professionnelles,

- Circulaire GRH / 2017-011,

-note sur les Commissions Consultatives Paritaires,

- notice "électeurs CAP",

- notice "électeurs CT/ CHSCT",

- notice "électeurs CCP".

- modèle de délibération concordantes pour la mise en place des Comités Techniques communs,

- déclaration pour la création d'un Comité Technique local ou le rattachement au Comité Technique du Centre de Gestion.

- Modèle fichier excel

Suite à la Réunion du 15 Février 2018 avec les Organisations Syndicales, le Centre de Gestion met à disposition les documents suivants :

- Diaporama de la Réunion du 15 Février 2018

- Note de présentation CAP

- Note de présentation CCP

- Note de présentation CT

- Calendrier Electoral 2018

- Modèle de dépôt de liste de candidats CAP

- Modèle de dépôt de liste de candidats CCP

- Modèle de dépôt de liste de candidats CT

- Modèle de déclaration de candidature individuelle de candidature CAP

- Modèle de déclaration de candidature individuelle de candidature CCP

- Modèle de déclaration de candidature individuelle de candidature CT

GUIDES ANDCDG ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 - COMITE TECHNIQUE 2018 :

- 20/04/2018 - GUIDE ANDCDG ELECTIONS PROFESSIONNELLES CT 2018 PDF / 554.3 KO

- 20/04/2018 - ELECTIONS PROFESSIONNELLES ANNEXES CT (GUIDES ANDCDG) DOCX / 206.5 KO

DELIBERATIONS ET ARRETES DU CENTRE DE GESTION DE L'AUDE RELATIFS AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018

- Arrêté fixant la composition des CAP et la répartition hommes/ femmes par catégorie

- Arrêté fixant la composition des CCP et la répartition hommes/ femmes par catégorie

- Arrêté fixant la composition du CT et la répartition hommes/ femmes par catégorie

- Délibération autorisant le Président du Centre de Gestion à ester en justice

- Délibération "Vote par correspondance" CAP

- Délibération "Vote par correspondance "CCP"

- Délibération du 6 Juin 2018 fixant le nombre de représentants au Comité Technique, le maintien du paritarisme numérique et le recueil par le comité technique, de l'avis des représentants des collectivités et établissements en relevants

- Délibération du 11 Septembre 2018 portant modification de l'état des effectifs du Comité Technique en référence à la date du 1er Janvier 2018

- Arrêté autorisant les agents du centre de gestion à voter par correspondance pour les élections professionnelles au Comité Technique

- Arrêté autorisant les agents du centre de gestion à voter par correspondance pour les élections professionnelles en Commission Consultative Paritaire de catégorie A, B et C

- Arrêté autorisant les agents du centre de gestion à voter par correspondance pour les élections professionnelles en Commission Administrative Paritaire de catégorie A, B et C

- Arrêté portant organisation d’un tirage au sort concernant les Commissions Consultatives Paritaires de catégorie A et B (nouveau)

- Arrêté fixant l'heure de début d'émargement CT (nouveau)

- Arrêté fixant l'heure de début d'émargement CCP (nouveau)

- Arrêté fixant l'heure de début d'émargement CAP (nouveau)

- Arrêté bureau de vote central CT (nouveau)

- Arrêté bureau de vote central CCP (nouveau)

- Arrêté bureau de vote central CAP (nouveau)

CAP A (nouveau)
CAP B (nouveau)
CAP C (nouveau)

(Mise à jour le 27/11/2018)

NOTE D'INFORMATION DE LA DGCL DU 29 JUIN 2018 RELATIVE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES

- Note d'information DGCL du 29 juin 2018

REUNION DU 6 SEPTEMBRE 2018 AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES

1- Dernières informations réglementaires et rappel des effectifs

2- Rappel du calendrier électoral

3- Organisation matérielle pour la remise des listes de candidats

4- Organisation prévisionnelle pour l'envoi du matériel électoral les 6 et 7 novembre

2018

5- Rappel des modalités de vote et information sur le contrat Retour-votes mis en

place avec la Poste

Document de séance "CLIQUEZ ICI"

LISTES ELECTORALES (au 17/10/2018)

- Comité Technique

- Commission Administrative Paritaire - Catégorie A

- Commission Administrative Paritaire - Catégorie B

- Commission Administrative Paritaire - Catégorie C

- Commission Consultative Paritaire - Catégorie A

- Commission Consultative Paritaire - Catégorie B

- Commission Consultative Paritaire - Catégorie C

LISTES DES CANDIDATS AUX DIFFERENTES INSTANCES PARITAIRES

- Comité technique

Liste SAT-FAFPT

Liste UNSA territoriaux de l'Aude

- Commission Administrative Paritaire - Catégorie A :

Liste SAT-FAFPT

- Commission Administrative Paritaire - Catégorie B :

- Commission Administrative Paritaire - Catégorie C :

Liste UNSA territoriaux de l'Aude

- Commission Consultative Paritaire - Catégorie C

---

RÉSULTATS

- PV Comité Technique

- PV Commission Administrative Paritaire - Catégorie A

- PV Commission Administrative Paritaire - Catégorie B

- PV Commission Administrative Paritaire - Catégorie C

- PV Commission Consultative Paritaire - Catégorie A - (Tirage au sort)

- PV Commission Consultative Paritaire - Catégorie B - (Tirage au sort)

- PV Commission Consultative Paritaire - Catégorie C

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