Elections professionnelles 2018
- Circulaire GRH / 2017-010 / Elections professionnelles,
-note sur les Commissions Consultatives Paritaires,
- notice "électeurs CT/ CHSCT",
- modèle de délibération concordantes pour la mise en place des Comités Techniques communs,
Suite à la Réunion du 15 Février 2018 avec les Organisations Syndicales, le Centre de Gestion met à disposition les documents suivants :
- Diaporama de la Réunion du 15 Février 2018
- Modèle de dépôt de liste de candidats CAP
- Modèle de dépôt de liste de candidats CCP
- Modèle de dépôt de liste de candidats CT
- Modèle de déclaration de candidature individuelle de candidature CAP
- Modèle de déclaration de candidature individuelle de candidature CCP
- Modèle de déclaration de candidature individuelle de candidature CT
GUIDES ANDCDG ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 - COMITE TECHNIQUE 2018 :
- 20/04/2018 - GUIDE ANDCDG ELECTIONS PROFESSIONNELLES CT 2018 PDF / 554.3 KO
- 20/04/2018 - ELECTIONS PROFESSIONNELLES ANNEXES CT (GUIDES ANDCDG) DOCX / 206.5 KO
DELIBERATIONS ET ARRETES DU CENTRE DE GESTION DE L'AUDE RELATIFS AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018
- Arrêté fixant la composition des CAP et la répartition hommes/ femmes par catégorie
- Arrêté fixant la composition des CCP et la répartition hommes/ femmes par catégorie
- Arrêté fixant la composition du CT et la répartition hommes/ femmes par catégorie
- Délibération autorisant le Président du Centre de Gestion à ester en justice
- Délibération "Vote par correspondance" CAP
- Délibération "Vote par correspondance "CCP"
- Arrêté fixant l'heure de début d'émargement CT (nouveau)
- Arrêté fixant l'heure de début d'émargement CCP (nouveau)
- Arrêté fixant l'heure de début d'émargement CAP (nouveau)
- Arrêté bureau de vote central CT (nouveau)
- Arrêté bureau de vote central CCP (nouveau)
- Arrêté bureau de vote central CAP (nouveau)
(Mise à jour le 27/11/2018)
NOTE D'INFORMATION DE LA DGCL DU 29 JUIN 2018 RELATIVE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES
- Note d'information DGCL du 29 juin 2018
REUNION DU 6 SEPTEMBRE 2018 AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICALES
Document de séance "CLIQUEZ ICI"
LISTES ELECTORALES (au 17/10/2018)
- Commission Administrative Paritaire - Catégorie A
- Commission Administrative Paritaire - Catégorie B
- Commission Administrative Paritaire - Catégorie C
- Commission Consultative Paritaire - Catégorie A
- Commission Consultative Paritaire - Catégorie B
- Commission Consultative Paritaire - Catégorie C
LISTES DES CANDIDATS AUX DIFFERENTES INSTANCES PARITAIRES
- Comité technique
Liste UNSA territoriaux de l'Aude
- Commission Administrative Paritaire - Catégorie A :
- Commission Administrative Paritaire - Catégorie B :
- Commission Administrative Paritaire - Catégorie C :
Liste UNSA territoriaux de l'Aude
- Commission Consultative Paritaire - Catégorie C
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RÉSULTATS
- PV Commission Administrative Paritaire - Catégorie A
- PV Commission Administrative Paritaire - Catégorie B
- PV Commission Administrative Paritaire - Catégorie C
- PV Commission Consultative Paritaire - Catégorie A - (Tirage au sort)
- PV Commission Consultative Paritaire - Catégorie B - (Tirage au sort)
- PV Commission Consultative Paritaire - Catégorie C